Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 5 mai 2025

1. Objet

  • Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site web Atelier Socle accessible à l’adresse atelier-socle.com.

2. Acceptation des conditions

  • En accédant et en naviguant sur le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

3. Accès au site

  • Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
  • Tous les frais afférents à l’accès au site sont à la charge de l’utilisateur.

4. Contenu du site

  • Le site fournit des informations sur les activités, produits et services de la société ATELIER SOCLE SAS.
  • Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive d’ATELIER SOCLE SAS ou de ses partenaires.
  • Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans l’accord préalable écrit de la société.

6. Responsabilité

  • ATELIER SOCLE SAS ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’usage du site.
  • L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies sur le site.

7. Liens externes

  • Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. ATELIER SOCLE SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Modifications

  • ATELIER SOCLE SAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

9. Droit applicable

  • Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Caen, France.

10. Contact